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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12
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ARTISAN DU FRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN DU FRUIT
BS12, SARL

Numéro de dépôt :
3882705
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/12/2021
ARTISAN DU FRUIT de BS12

Présentation de la marque ARTISAN DU FRUIT

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTISAN DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BS12 domicilié(e) 3 Rue Corbieres - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 712 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque ARTISAN DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DU FRUIT est expirée depuis le 19 décembre 2021.

BS12 a également déposé les autres marques suivantes : GRAPILLE


BS12, SARL - 3 Rue Corbieres - 12000 - RODEZ - France - SIREN 483712758


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre de cacao ; fruits confits ; fruits cristalisés ; écorces (zestes) de fruits ; en-cas à base de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; cornichons ; oignons confits ;

Café, cacao ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; produits de cacao ; chutneys (condiments) ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâtes de fruits (confiserie) ; piments (assaisonnements) ;

Fruits et légumes frais ; fèves brutes de cacao ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons non alcooliques ; essences pour la préparation de boissons ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour limonades ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; eaux-de-vie ; liqueurs.